Traité culturel et universitaire
entre la Fédération-Unie et la République du Kashanistan
Les deux parties présentes au traité, désireuses de renforcer leurs liens culturels, ont convenu du traité suivant.
Article 1.-
La Fédération-Unie et la République du Kashanistan s'engagent à favoriser les échanges culturels et académiques de toutes les formes dans un intérêt mutuel.
Article 2.-
La Fédération-Unie et la République du Kashanistan s'engagent à favoriser les échanges temporaires ou définitifs d'oeuvres d'arts entre des établissements culturels publics ou privés situés sur leur territoire.
Article 3.-
La Fédération-Unie s'engage à favoriser la venue d'étudiants de la République du Kashanistan au sein de ses établissements d'enseignements supérieurs.
La République du Kashanistan s'engage à favoriser la venue d'étudiants de la Fédération-Unie au sein de ses établissements d'enseignements supérieurs.
Article 4.-
Il est créé le Kashanistan-UF Cultural Committee dont la mission est de favoriser les relations culturelles entre la Fédération-Unie et la République du Kashanistan.
Le Kashanistan-UF Cultural Committee dispose d'une antenne en Fédération-Unie dont le siège est situé à St. Paul. Elle est dirigée par un co-directeur nommé par le Président de la Fédération-Unie.
Le Kashanistan-UF Cultural Committee dispose d'une antenne au Kashanistan dont le siège est situé à Bahmani. Elle est dirigée par un co-directeur nommé par le Premier Ministre de la République du Kashanistan.
Article 5.-
Le présent Traité entrera dès sa promulgation par la République du Kashanistan et la Fédération-Unie selon les procédures prévues par la Constitution de chacune des Parties au Traité.
Article 6.-
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.
La Fédération-Unie et la République du Kashanistan peuvent à tout moment y mettre fin, moyennant un préavis de 12 mois.
Le 10 mars 199, à St. Paul, D.C.
- Pour la Fédération-Unie
Jenny Howard
Présidente de la Fédération-Unie
- Pour la République du Kashanistan
Aysa Bajwa
Première Ministre de la République du Kashanistan
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[TD-03-199-01] Traité culturel et universitaire avec la République du Kashanistan
- Jenny Howard
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