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[141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 19:05
par Kadasha Moore
Mesdames et messieurs les Représentants,
La session de débat ayant été clôturée, nous allons procéder au vote des amendements proposés par l'Honorable Whip Nicolas Edwards concernant le projet de loi fédérale visant à la classification des drogues.
Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Représentants.
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste
L'article b de la Section 4 ci-après :
Les substances appartenant à la catégorie C sont les suivantes :
- Coca et tous ses dérivés ;
- Cocaïne et tous ses dérivés ;
- Dextromoramide ;
- Dextrométhorpane ;
- GHB ;
- Héroïne et tous ses dérivés ;
- Méthadone ;
- Opium non médicamenteux ;
- Péthidine ;
- STP.
Est ainsi amendé :
Les substances appartenant à la catégorie D sont les suivantes :
- Coca et tous ses dérivés ;
- Cocaïne et tous ses dérivés ;
- Dextromoramide ;
- Dextrométhorpane ;
- GHB ;
- Héroïne et tous ses dérivés ;
- Méthadone ;
- Opium non médicamenteux ;
- Péthidine ;
- STP.
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste
L'article b de la Section 3 ci-après :
Les substances appartenant à la catégorie C sont les suivantes :
- Acide lysergique et tous ses dérivés ;
- Cannabis et tous ses dérivés ;
- Ecstasy et tous ses dérivés ;
- Khat ;
- LSD ;
- MDMA ;
- Mescaline ;
- Méthylphénidate ;
- Psilocybine.
Est ainsi amendé :
Les substances appartenant à la catégorie D sont les suivantes :
- Acide lysergique et tous ses dérivés ;
- Ecstasy et tous ses dérivés ;
- Khat ;
- LSD ;
- MDMA ;
- Mescaline ;
- Méthylphénidate ;
- Psilocybine.
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste
L'article b de la Section 2 ci-après :
Les substances appartenant à la catégorie B sont les suivantes :
- Alcaloïdes ;
- Amphétamines et leurs dérivés ;
- Analgésiques opiacés et non opiacés ;
- Antidépresseurs ;
- Barbituriques ;
- Benzodiazépines ;
- Buprénorphine ;
- Hypnotiques et tranquillisants ;
- Kétamine ;
- Morphine ;
- Stéroïdes anabolisants ;
- Stimulants de toute sorte.
Est ainsi amendé :
Les substances appartenant à la catégorie B sont les suivantes :
- Alcaloïdes ;
- Amphétamines et leurs dérivés ;
- Analgésiques opiacés et non opiacés ;
- Antidépresseurs ;
- Barbituriques ;
- Benzodiazépines ;
- Buprénorphine ;
- Cannabis et tous ses dérivés ;
- Hypnotiques et tranquillisants ;
- Kétamine ;
- Morphine ;
- Stéroïdes anabolisants ;
- Stimulants de toute sorte.
Vous êtes à présent invité à voter. Les options possibles sont "POUR", "CONTRE", "BLANC" ou "ABSTENTION". Les votes sont ouverts pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence de la Chambre des Représentants ne prendra plus en compte aucun vote.
Formulaire de vote :
Code : Tout sélectionner
[quote][b]<nom du parti politique>[/b]
[size=85][b]<nom de la conférence>[/b][/size]
[b]Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste[/b] :
[b]Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste[/b] :
[b]Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste[/b] :
[/quote]
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Pour le Parti Progressiste : 257 sièges
Conférence de défense des minorités : 57 sièges
- Le Représentant Richard Jones du Sealand (29 sièges)
- La Représentante Alyssa Burton de Two Rivers (28 sièges)
Conférence environnementaliste : 55 sièges
- La Représentante Lindsay Green d'Arcadia (23 sièges)
- La Représentante Elizabeth House du Sealand (20 sièges)
- Le Représentant Alex Weldon-Skuls de Fort Oak (12 sièges)
Conférence travailliste : 49 sièges
- Le Représentant Christopher Feldmann du Sealand (49 sièges)
Conférence socialiste : 42 sièges
- Le Représentant Nicolas Edwards du Richmond (42 sièges)
Conférence pacifiste : 40 sièges
-
Progressistes modérés : 14 sièges
- Le Représentant Dwayne Llyod Washington d'Arcadia (8 sièges)
- Le Représentant Benjamin Cooper de Rochester (6 sièges)
Pour le Parti Conservateur : 308 sièges
Conférence libertarienne : 66 sièges
- Le Représentant Travis Walker de Two Rivers (38 sièges)
- Le Représentant Caleb Curtis du Northunderland (28 sièges)
Conférence néoconservatrice : 62 sièges
-
Conférence conservatrice fiscale : 60 sièges
- La Représentante Kadasha Moore du Richmond (60 sièges)
Conférence du Second Amendement : 53 sièges
- Le Représentant James Constant du Southymland (53 sièges)
Conférence Constantine : 43 sièges
- Le Représentant Michael Randerson du Northunderland (43 sièges)
Conservateurs modérés : 24 sièges
- Le Représentant Patrick Edwards de Fort Oak (13 sièges)
- Le Représentant Michael Richards d'Arcadia (11 sièges)
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 19:50
par Travis Walker
Parti Conservateur
Conférence libertarienne
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 38 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 38 CONTRE
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 38 CONTRE
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 19:51
par Christopher Feldman
Parti Progressiste
Conférence travailliste
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 49 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 49 POUR
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 49 POUR
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 19:52
par Michael Richards
Parti Conservateur
Conservateurs modérés
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 11 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 11 CONTRE
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 11 CONTRE
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 19:58
par Nicolas Edwards
Parti Progressiste
Conférence socialiste
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 42 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 42 POUR
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 42 POUR
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 21:06
par Alyssa Burton
Parti Progressiste
Conférence de défense des minorités
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 28 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 28 POUR
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 28 POUR
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 21:13
par Lindsay Green
Parti Progressiste
Conférence environnementaliste
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 23 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 23 POUR
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 23 POUR
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : sam. 27 août 2022 21:17
par Caleb Curtis
Parti Conservateur
Conférence libertarienne
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 28 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 28 CONTRE
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 28 CONTRE
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : dim. 28 août 2022 13:29
par Kadasha Moore
Parti conservateur
Conférence conservatrice fiscale
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 60 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 60 CONTRE
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 60 CONTRE
Re: [141e Congrès] Amendements - Loi fédérale visant à la classification des drogues
Posté : dim. 28 août 2022 13:30
par Patrick Edwards
Parti conservateur
Conservateurs modérés
Proposition d'amendement n°1- Parti Progressiste : 13 POUR
Proposition d'amendement n°2- Parti Progressiste : 13 CONTRE
Proposition d'amendement n°3- Parti Progressiste : 13 CONTRE
