Fédération-Unie

Traité culturel et universitaire
entre la Fédération-Unie et la République du Kashanistan


Les deux parties présentes au traité, désireuses de renforcer leurs liens culturels, ont convenu du traité suivant.

Article 1.-
La Fédération-Unie et la République du Kashanistan s'engagent à favoriser les échanges culturels et académiques de toutes les formes dans un intérêt mutuel.

Article 2.-
La Fédération-Unie et la République du Kashanistan s'engagent à favoriser les échanges temporaires ou définitifs d'oeuvres d'arts entre des établissements culturels publics ou privés situés sur leur territoire.

Article 3.-
La Fédération-Unie s'engage à favoriser la venue d'étudiants de la République du Kashanistan au sein de ses établissements d'enseignements supérieurs.
La République du Kashanistan s'engage à favoriser la venue d'étudiants de la Fédération-Unie au sein de ses établissements d'enseignements supérieurs.

Article 4.-
Il est créé le Kashanistan-UF Cultural Committee dont la mission est de favoriser les relations culturelles entre la Fédération-Unie et la République du Kashanistan.
Le Kashanistan-UF Cultural Committee dispose d'une antenne en Fédération-Unie dont le siège est situé à St. Paul. Elle est dirigée par un co-directeur nommé par le Président de la Fédération-Unie.
Le Kashanistan-UF Cultural Committee dispose d'une antenne au Kashanistan dont le siège est situé à Bahmani. Elle est dirigée par un co-directeur nommé par le Premier Ministre de la République du Kashanistan.

Article 5.-
Le présent Traité entrera dès sa promulgation par la République du Kashanistan et la Fédération-Unie selon les procédures prévues par la Constitution de chacune des Parties au Traité.

Article 6.-
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.
La Fédération-Unie et la République du Kashanistan peuvent à tout moment y mettre fin, moyennant un préavis de 12 mois.

Le 10 mars 199, à St. Paul, D.C.

- Pour la Fédération-Unie
Jenny Howard
Présidente de la Fédération-Unie

- Pour la République du Kashanistan
Aysa Bajwa
Première Ministre de la République du Kashanistan