Fédération-Unie

PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE TWO RIVERS

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LOI D'ÉTAT

Visant à la classification des drogues
Le présent texte a pour objet d'établir une nomenclature précise de l'ensemble des drogues susceptibles d'être consommées et de circuler sur le territoire de Two Rivers. Cette classification s'établit selon leur dangerosité, leur faculté à entraîner une dépendance physique ou psychique et les risques que leur consommation et leur trafic impliquent en matière de sécurité publique.

Que soit établi dans la Loi par la volonté de l'Assemblée Générale et dans le respect de la Constitution de l'État et de la Constitution de la Fédération-Unie,


SECTION 1. CATÉGORIE A

(a) La catégorie A rassemble les substances dites "courantes", dont la détention est autorisée sur le territoire de l'État mais est soumise à restrictions. Leur propension à entraîner des dépendances physique ou psychique est estimée de modérée à importante.

(b) Les substances appartenant à la catégorie A sont les suivantes :
- Alcool ;
- Poppers ;
- Tabac.

(c) La consommation et la détention des substances de la catégorie A ne sont autorisées que pour les individus âgés de 21 ans révolus ou plus.

(d) La vente desdites substances ne peut s'opérer que dans les points de vente réglementés par l'État de Two Rivers.

(e) Il est interdit, par quelque moyen que ce soit, de faire publiquement la promotion de l'achat et de l'usage des substances concernées.



SECTION 2. CATÉGORIE B

(a) La catégorie B concerne les substances médicamenteuses légales sur le territoire de l'État mais dont l'usage médical est détourné à des fins récréatives.

(b) Les substances appartenant à la catégorie B sont les suivantes :
- Alcaloïdes ;
- Amphétamines et leurs dérivés ;
- Analgésiques opiacés et non opiacés ;
- Antidépresseurs ;
- Barbituriques ;
- Benzodiazépines ;
- Buprénorphine ;
- Hypnotiques et tranquillisants ;
- Kétamine ;
- Morphine ;
- Stéroïdes anabolisants ;
- Stimulants de toute sorte.

(c) La consommation et la détention des substances de la catégorie B ne sont autorisées que pour motif de santé, par la détention d'une prescription émise par un praticien conventionné.

(d) La vente desdites substances ne peut s'opérer que dans les pharmacies réglementées par l'État de Two Rivers.

(e) Il est interdit, par quelque moyen que ce soit, de faire publiquement la promotion de l'achat et de l'usage des substances concernées à des fins autres que médicales.



SECTION 3. CATÉGORIE C

(a) La catégorie C concerne les substances stupéfiantes, stimulantes et hallucinogènes illégales sur le territoire de l'État dont la propension à entraîner des dépendances physique et psychique est estimée de faible à modérée.

(b) Les substances appartenant à la catégorie C sont les suivantes :
- Acide lysergique et tous ses dérivés ;
- Cannabis et tous ses dérivés ;
- Ecstasy et tous ses dérivés ;
- Khat ;
- LSD ;
- MDMA ;
- Mescaline ;
- Méthylphénidate ;
- Psilocybine.

(c) La vente, le recel, la détention et la consommation des substances de catégorie C sont interdits sur le territoire de l'État de Two Rivers.

(d) Il est interdit, par quelque moyen que ce soit, de faire publiquement la promotion de l'achat et de l'usage des substances concernées.



SECTION 4. CATÉGORIE D

(a) La catégorie D concerne les substances stupéfiantes, morphino-mimétiques et stimulantes illégales sur le territoire de l'État dont la propension à entraîner des dépendances physique et psychique est estimée de forte à très forte.

(b) Les substances appartenant à la catégorie C sont les suivantes :
- Coca et tous ses dérivés ;
- Cocaïne et tous ses dérivés ;
- Dextromoramide ;
- Dextrométhorpane ;
- GHB ;
- Héroïne et tous ses dérivés ;
- Méthadone ;
- Opium non médicamenteux ;
- Péthidine ;
- STP.

(c) La vente, le recel, la détention et la consommation des substances de catégorie D sont interdits sur le territoire de l'État de Two Rivers.

(d) Il est interdit, par quelque moyen que ce soit, de faire publiquement la promotion de l'achat et de l'usage des substances concernées.

Le 29 août 192, à la Two Rivers Governor's House, Philycia.

Julianne McKENZIE,
Gouverneur de Two Rivers.