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117 résultats trouvés

par Luke Glassberg
jeu. 21 juil. 2022 22:15
Forum : Ratifications
Sujet : [140e Congrès] Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203
Réponses : 7
Vues : 387

Re: [140e Congrès] Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Les votes sont terminés.
Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203 :
60 POUR
36 CONTRE

Le budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203 est adopté par le Sénat de la Fédération-Unie.
La séance est levée.
par Luke Glassberg
mer. 20 juil. 2022 22:15
Forum : Ratifications
Sujet : [140e Congrès] Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203
Réponses : 7
Vues : 387

Re: [140e Congrès] Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203

Mesdames et messieurs les Sénateurs, La session de débat est désormais terminé. Le vote concernant le budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203 va à présent s'ouvrir. Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs. 140 ème Congrès de la Fédération-Unie PAR...
par Luke Glassberg
lun. 18 juil. 2022 21:08
Forum : Ratifications
Sujet : [140e Congrès] Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203
Réponses : 7
Vues : 387

[140e Congrès] Budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203

Mesdames et messieurs les Sénateurs, J'ouvre le débat sur le budget du gouvernement fédéral pour le duennat fiscal 202-203 conçu par le Secrétariat d'État. Des exemplaires du projet fiscal furent remis aux Sénateurs. 140 ème Congrès de la Fédération-Unie PAR LE CONGRÈS DE LA FÉDÉRATION-UNIE ________...
par Luke Glassberg
mer. 29 juin 2022 12:15
Forum : Commissions
Sujet : [Administration Caldwell] Vote de confirmation du nominé à la Cour Suprême Jason Francis McGuire
Réponses : 3
Vues : 279

Re: [Administration Caldwell] Vote de confirmation du nominé à la Cour Suprême Jason Francis McGuire

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Les votes sont terminés.
Nomination de Jason Francis McGuire au poste de Juge à la Cour Suprême :
64 POUR
32 CONTRE

Monsieur Jason Francis McGuire est confirmé par le Sénat au poste de Juge à la Cour Suprême.
La séance est levée.
par Luke Glassberg
lun. 27 juin 2022 12:15
Forum : Commissions
Sujet : [Administration Caldwell] Vote de confirmation du nominé à la Cour Suprême Jason Francis McGuire
Réponses : 3
Vues : 279

[Administration Caldwell] Vote de confirmation du nominé à la Cour Suprême Jason Francis McGuire

Mesdames et messieurs les Sénateurs, L'audition du nominé à la Cour Suprême Jason Francis McGuire ayant été clôturée , le vote de confirmation va à présent s'ouvrir. [quote][b]<nom du parti politique>[/b] [b]Nomination de Jason Francis McGuire au poste de Juge à la Cour Suprême[/b] : [/quote] Vous ...
par Luke Glassberg
sam. 25 juin 2022 17:00
Forum : Commissions
Sujet : [Administration Caldwell] Examen des nominations exécutives
Réponses : 8
Vues : 652

Re: [Administration Caldwell] Examen des nominations exécutives

Mesdames et messieurs les Sénateurs, J'ouvre la séance dont l'ordre du jour est l'examen de la nomination exécutive de l'administration Caldwell. Dans les jours à venir, le Sénat tiendra une audience de confirmation pour le candidat nommé par le Président de la Fédération-Unie au poste de Juge à la...
par Luke Glassberg
lun. 20 juin 2022 15:45
Forum : Commissions
Sujet : [Administration Caldwell] Vote de confirmation de la nominée au Secrétariat au Commerce Lauren Moreno
Réponses : 3
Vues : 295

Re: [Administration Caldwell] Vote de confirmation de la nominée au Secrétariat au Commerce Lauren Moreno

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Les votes sont terminés.
Nomination de Lauren Moreno au poste de Secrétaire au Commerce :
67 POUR
29 CONTRE

Madame Lauren Moreno est confirmée par le Sénat au poste de Secrétaire au Commerce.
La séance est levée.
par Luke Glassberg
sam. 18 juin 2022 15:45
Forum : Commissions
Sujet : [Administration Caldwell] Vote de confirmation de la nominée au Secrétariat au Commerce Lauren Moreno
Réponses : 3
Vues : 295

[Administration Caldwell] Vote de confirmation de la nominée au Secrétariat au Commerce Lauren Moreno

Mesdames et messieurs les Sénateurs, L'audition de la nominée au Secrétariat au Commerce Lauren Moreno ayant été clôturée , le vote de confirmation va à présent s'ouvrir. [quote][b]<nom du parti politique>[/b] [b]Nomination de Lauren Moreno au poste de Secrétaire au Commerce[/b] : [/quote] Vous ête...
par Luke Glassberg
mer. 15 juin 2022 18:13
Forum : Commissions
Sujet : [Administration Caldwell] Examen des nominations exécutives
Réponses : 8
Vues : 652

Re: [Administration Caldwell] Examen des nominations exécutives

Mesdames et messieurs les Sénateurs, J'ouvre la séance dont l'ordre du jour est l'examen de la nomination exécutive de l'administration Caldwell. Dans les jours à venir, le Sénat tiendra une audience de confirmation pour le candidat nommé par le Président de la Fédération-Unie au poste de Secrétair...
par Luke Glassberg
mer. 15 juin 2022 17:05
Forum : Maison du Président
Sujet : [President's House] Textes à promulguer
Réponses : 63
Vues : 6304

Re: [President's House] Textes à promulguer

Monsieur le Président, Par la présente, je vous soumets, au nom de la Présidence du Sénat, le texte suivant, attendant votre promulgation. Lucas Glassberg Président pro tempore du Sénat Traité de cession des Îles Shirudo entre l'État Sérénissime d'Anpor et la Fédération-Unie Traité de cession des Î...

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